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Statuts de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc
Tels qu’adoptés lors de l’Assemblée Générale du 24 février 2024.
Statuts LFBTA 24-02-2024
Règlement d’Ordre Intérieur de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc
Tel qu’adopté par l’Organe d’administration de la LFBTA le 10 février 2024 (date de référence).
Conformément au Code des Sociétés et des Associations (CSA), ce règlement est d’application à partir du 3 mai 2024, date de publication au Moniteur Belge de la date de référence.
Règlement d’Ordre Intérieur (10-02-2024)