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Assurance RC administrateurs pour les cercles

Publié : Février 2020 — maj : 29 avril



La Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc a souscrit une assurance RC administrateurs au profit des cercles affiliés, établis en ASBL, qui le souhaitent.

Vous trouverez ci-après les conditions générales (CG) et particulières (CP) de cette police.

Les cercles constitués en ASBL n’ayant pas répondu à la proposition, ou n’y ayant pas répondu dans les formes exigées, peuvent toujours "prendre le train en marche" en remplissant, en bonne et due forme, le formulaire d’engagement disponible au bas de cette page et en le retournant au secrétariat administratif.

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RC Admin Cercles CG
PDF - 872.4 ko
RC Admin Cercles CP-000
PDF - 605 ko
RC Admin Cercles CP-001
PDF - 689.2 ko
RC Admin Cercles CP-002
PDF - 670.3 ko
RC Admin Cercles CP-003

PDF - 256.4 ko
Engagement cercle