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Assurance RC administrateurs pour les cercles

Publié : 28 février — maj : 12 mars



La Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc a souscrit une assurance RC administrateurs au profit des cercles affiliés, établis en ASBL, qui le souhaitent.

Vous trouverez ci-après les conditions générales (CG) et particulières (CP) de cette police.

Les cercles constitués en ASBL n’ayant pas répondu à la proposition, ou n’y ayant pas répondu dans les formes exigées, peuvent toujours "prendre le train en marche" en remplissant, en bonne et due forme, le formulaire d’engagement disponible ci-dessous et en le retournant au secrétariat administratif.

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RC Admin Cercles CG
PDF - 872.4 ko
RC Admin Cercles CP-000
PDF - 605 ko
RC Admin Cercles CP-001
PDF - 256.4 ko
Engagement cercle