Documents
Publié : Août 2022 — maj : 17 juillet
Statuts de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc
Tels qu’adoptés lors de l’Assemblée Générale du 24 février 2024.
Règlement d’Ordre Intérieur de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc
Tel qu’adopté par l’Organe d’administration de la LFBTA le 18 juin 2025 (date de référence).
Conformément au Code des Sociétés et des Associations (CSA), ce règlement est d’application à partir du 14 juillet 2025, date de publication au Moniteur Belge de la date de référence.
Pour la facilité du lecteur et par souci de transparence, vous trouverez ci-dessous la liste des modifications apportées à la version précédente.
Règles financières de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc
Telles qu’adoptées par l’Organe d’administration de la LFBTA le 14 avril 2025 (date de référence).