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Commission du Sport

Publié : Février 2016 — maj : 30 janvier



Commission du Sport LFBTA

Les membres de la Commission du Sport (CS) sont proposés par le Directeur Technique au Conseil d’Administration (CA) de la Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc (LFBTA).

C’est le CA qui accepte les membres proposés.

Cette commission est présidée par le Directeur Technique (DT), à la date du 18/11/2016 elle est composée par :

Le DT fait partie de la CS de droit, étant donné que celui-ci doit être impliqué et concerné dans la conception, la planification, l’organisation, la coordination, la mise en œuvre et l’ajustement de la politique sportive en lien avec le Plan-Programme de sa fédération (voir profil de fonction du DT demandé par l’ADEPS).

Parmi les tâches la commission est compétente à :

Fonctionnement

Décision La CS fait des propositions au CA. Les décisions finales sont prises par le CA. Dans le cas ou le CA délèguent des décisions à prendre par la CS, celles-ci devront être indiquées dans le ROI de la LFBTA.

Responsabilité Les membres de la CS n’encourent aucune responsabilité après décisions ou acceptation du CA. Dans le cas ou le CA délèguent des responsabilités, la commission devra veiller à respecter les statuts et les ROI LFBTA. Dans le cas où la CS serait considérée responsable de faute, le CA peut dissoudre la CS sans délai.

Évolution du document Le présent document est censé évoluer avec son temps. La CS peut dans la mesure où cela est nécessaire pour son fonctionnement proposer au CA d’autres compétences à traiter. Dans ce cas le présent document sera modifié et représenté pour acceptation au CA.