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Modalités pour « l’examen d’arbitre »

Publié : Octobre 2011



A la demande de l’administrateur à l’arbitrage, voici les nouvelles modalités pour « l’examen d’arbitre » acceptées par le Conseil d’Administration le 30 septembre 2011.

Ce document est disponible dans la rubrique Arbitrage ou directement ci-dessous :

PDF - 158.4 ko
Examens d’arbitrage - modalités (30 septembre 2011)